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Documents de marché public avec factures
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Documents de marché public rue de la République
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Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Aboutie

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Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

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