Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)' (page 6)
Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Withdrawn by the requester
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Encausse-les-Thermes le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Erreur lors de l'envoi
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de classement
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie