Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire' (page 13)

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mieussy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuville-en-Ferrain le .

Reported for administrator attention

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent l'Initiative (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allinges le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Habère-Lullin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lucinges le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Margencel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Peillonnex le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viuz-en-Sallaz le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Annemasse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Lucinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Viuz-en-Sallaz le .

En retard (plus de 30 jours)