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Demande envoyée à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Depuis 2019, votre commune est équipée d'une solution safe city commercialisée par la société DAHUA. En application de la loi n° 78-575 du...
Caméras-piétons Motorola
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Début mai, le ministère de l'Intérieur a annoncé la signature d'un contrat avec la société MOTOROLA pour la fourniture de 30 000 caméras-pié...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, En janvier 2021, les entreprises IDEMIA et SOPRA STERIA ont été choisies par le ministère de l'Intérieur pour la conception, la réalisation,...
Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris par M. Caffin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Evann Hislers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Crolles par Justin Briard le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais - Présidente
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France par Justin Briard le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Achard le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Xavier Berne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Xavier Berne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Xavier Berne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Amiens par Xavier Berne le .

Aboutie

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Angers par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand par Xavier Berne le .

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Xavier Berne le .

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Xavier Berne le .

Aboutie

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Havre par Xavier Berne le .

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Demande envoyée à Mairie - Limoges par Xavier Berne le .

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Demande envoyée à Mairie - Montcuq-en-Quercy-Blanc par Xavier Berne le .

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nîmes par Xavier Berne le .

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