Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae' (page 9)

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je transmets votre demande au service en charge de ces demandes. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le 8 février 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 30 avril 2021.

Aboutie

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Cannes par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Élancourt par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Antony par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse

Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation

Demande envoyée à Mairie - Agde par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée par LibRev Consulting le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente. Dans le cadr...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

Lab'IA

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 29 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Comptes-rendus COSINUM et CINUM

Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Les comptes rendus des COSINUM de mai et de décembre 2020 sont désormais en ligne et accessibles depuis le site internet data.g...

Convention entre la Ville et XXII Group

Demande envoyée à Mairie - Suresnes par GUEROUT le 10 avril 2021.

Partiellement aboutie

À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon à Clément Pouré le 19 janvier 2021.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Mortrée par Loïc Lecoeur le 4 juillet 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Mortrée, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à PATRON le 16 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'informations. Bien cordialement, Conseil départemen...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...

Echanges avec la société Two-I

Demande envoyée à Mairie - Woippy par Olivier Tesquet le 28 mai 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le 27 juillet 2020.

Information non détenue

V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège

Réponse par Autorité de sûreté nucléaire (ASN) à Roald Ramsdal le 17 juin 2022.

Refusé.

Monsieur, L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les informations correspondantes, y compris celles échangées avec...