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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Quimper par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Demande envoyée à Mairie - Quimper par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .

Aboutie

Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart par Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...