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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Greta - Métiers et des techniques économiques 94 à Open Knowledge France le 23 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...

Lab'IA

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse à Xavier Berne le 4 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...

Vidéoprotection

Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par Clément Pouré le 18 juillet 2021.

Envoyée par courrier postal.

Bonjour, Merci de votre réponse rapide - désolé, Madada connait quelques bugs et j'ai eu du mal à me connecter la semaine dernière. Voici mon mail...

Demande de rapport de mission

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par M. Paclot le 5 novembre 2019.

Information non détenue

Monsieur le Ministre, Le 6 mai 2019, vous avez confié à Monsieur Luc Rousseau une mission d'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur le devoir...

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER

Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France par David FLECKINGER le 18 novembre 2019.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Acquigny par Monsieur g le 1 juin 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Acquigny, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Notes de frais du maire 2022 à 2023

Demande envoyée à Mairie - Cessy par Tabau le 2 juin 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Cessy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Rodez par Claudine Sioui le 1 juin 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Rodez, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le 13 février 2020.

Information non détenue

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Lab'IA

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 29 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Rapport sur l'activité des commissions départementales de vidéoprotection

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 2 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024

Demande envoyée à Ministère des sports par coste jerome le 19 août 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928

Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe par Rieger le 14 octobre 2022.

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Cher/Chère Archives départementales de la Guadeloupe, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

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Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Expérimentation RATP ligne 13

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Clearview AI

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Envoyée par courrier postal.

Madame, monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande frais Maire - St Ferreol

Réponse par Mairie - Saint-Ferréol à Stéphane GAILLARD le 19 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur GAILLARD, En réponse à votre mail du samedi 10 juin dernier, je vous fais part des remarques suivantes : 1) quand vous vous adressez au Maire...

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le 16 mars 2022.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil par Diane BELDAME le 1 septembre 2021.

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Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière

Demande envoyée à Mairie - Oullins par Florence dellis le 6 avril 2023.

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Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

RATP

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Contrôle CNIL

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relatives aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin le 14 avril 2021.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Mairie - Lille par Madeline holin le 22 janvier 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...