Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision' (page 6)

Solution safe city fournie par la société DAHUA
Réponse par Mairie - Brienon-sur-Armançon à Olivier Tesquet le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Tesquet, Suite à votre demande de documents concernant la mise en œuvre d'un système de vidéoprotection sur la commune de Brienon sur Arma...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes par Rolland le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai reçu la réponse suivant par mail : Monsieur, La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par M. Paclot le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc. A vous lir...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Dijon, J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
Inventaire des milieux naturels
Demande de recours envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse par pierre chrzanowski le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

Aboutie

Monsieur,   Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .

Aboutie

Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf,   Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture des Vosges à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse apportée par le Préfet des Vosges à votre demande de communication de rapp...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part. Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à LibRev Consulting le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la CNIL à votre demande d’accès aux documents administratif...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...