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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Bonjour, Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés. Bien cordialement -------- Message transféré -------- Sujet :...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024, adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...
Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Bonjour   Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25 janvier 2024, sollicitant : • La liste des subventions accor...
Bonjour monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la Drôme que je...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Monsieur , Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Demande CADA: AO 15-80229 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Demande envoyée à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département du  Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Monsieur Chaud,   Je vous prie de trouver ci-joint : • concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-d'Agenais à Tonneins, la demande de la Commun...