Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection'
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Dordogne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous comme précisé dans mon précédent mail, afin de vous apporter un complément de réponse.
Dans l'objectif de répo...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...