Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 11)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Bonjour, Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande. Vous trouverez en...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 29 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de l'ensemble des documents contenant des i...
échanges entre le ministère et l'UCFF

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 3 juillet 2023 par lequel vous demandez la communication de "L'ensemble des documents contenant des...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...
Monsieur,   Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de « des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Cher Monsieur,   En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Madame, monsieur,   En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Liste des rapports d'inspection

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre courriel du 8 février 2024 par lequel vous demandez la communication de de la liste des rapports de l'i...
Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant  sur les listes des subventions accordées par le Conseil départemental d...
Monsieur Lacombe, Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Monsieur,  Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Monsieur,   Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.   Cordialement,     Anne Com...
Notes de frais

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur J’accuse réception de votre courriel du 31/05/2023  tendant à la communication des documents suivants. - les notes de frais de dé...
Monsieur LACOMBE,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travau...
Échanges entre le ministère et Arkema

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...