Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Marne à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Lauréats du volet cybersécurité de France relance

Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf, Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 15 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de publication des données essentielles de conventions de subventio...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle à Open Knowledge France le 4 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, En réponse à votre demande du 23 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le 7 avril 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022

Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Maximilian Henning le 20 avril 2022.

Information non détenue

Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le 27 février 2023.

Aboutie

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII

Réponse par Mairie - Suresnes à TESTUD le 21 mars 2021.

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...

RATP

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brunet...