Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 18)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Bonjour, Votre demande concerne le conseil régional et non la Ville de LYON. Il convient de leur adresser directement votre demande. Restant à votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

En attente de classement

Monsieur, Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de restauration ni de représentation sur la période demandée. Cordialement...
Madame, Monsieur, Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Monsieur, Je vous informe qu'une enquête publique est en cours sur la "demande d'autorisation environnementale présentée par la société OD Plast en vu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Bonjour Monsieur J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre. Est-ce une nouvelle de...
convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées par le Conseil départemental des Alpes Maritimes au t...
Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre demande ci-dessous. Afin de pouvoir vous répondre, je vous remercie de bien vouloir préciser à qui vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous transmettons celle-ci aux services concernés qui reviendront rapidement vers vous. Dans cette...
Madame, Monsieur, Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63, Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

En attente de classement

Bonjour, Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Monsieur Berthold, Le 8 janvier dernier, vous avez fait une demande de communication de documents sur la plateforme MADADA concernant les logements de...
Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a été transféré au service référent. Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires, Vous en souhaitan...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande de transmission des frais de mission depuis juillet 2020, nous souhaitions vous informer que nous s...
Madame, Monsieur, Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département. https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse de Mairie - Taissy le .

Aboutie

Bonjour Monsieur le Maire de Taissy ne perçoit aucun remboursement pour des frais de déplacement, de restauration ou de représentation. Cordialement....
Madame, Monsieur, bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs. Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023 par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23 août 2023. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...