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Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Bonjour,   Je suis actuellement en congés. Pour toute question urgente, je vous invite à adresser vos messages à la boîte de messagerie suivante...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email]. Votre message a...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Utilisation de drones
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je suis en congés ce jour. En cas d'urgence, merci de bien vouloir adresser votre demande à Mme Mireille JULIEN, mon adjointe. Cordialement,...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Monsieur, En complément du courriel que Madame Ulrich vous a adressé le 16 juillet 2021, nous vous confirmons que votre demande est bien prise en comp...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Pierre-Louis Rolland Place Maurice Marchais 7 rue de la brise...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons fini d'analyser les documents et sommes prêts à vous les communiquer. Leur volume étant conséquent, je souhaiterais vous le...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je rentre de congé et prends connaissance de votre réponse positive à ma demande. Merci beaucoup. Le lien a malheureusement expiré. Serait...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux request email] est remplacée par une nouvel...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...