Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 4)
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui pou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
Les services départementaux sont en cours d'instruction de votre demande ;
ces éléments ne pourront cependant vous être communiqués qu'en f...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
En attente de classement
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Vous indiquez solliciter la communication du do...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale (SCHSE) a bien reçu votre courriel ci-dessous.
Néanmoins, ces informations ne sont...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre
demande par courriel en date du lundi 8...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
concernant la communication des différents arrêtés concernant la
commis...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Bonjour Monsieur,
rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service
compétent.
Cordialement
Pour une administration exemplaire, pr...
Bonjour,
J'ai l'honneur de vous faire suivre la présente demande relevant du champ
de compétence de votre service.
Le demandeur nous lit en copie...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service
concerné.
Cordialement,
Le correspondant PRADA - Préfecture...
Bonjour Monsieur POURE,
Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence
de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...