Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 19)
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA
enregistrée sous le n°24005035.
Vous en souhaitant u...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Salperwick le .
En attente de classement
Undelivered mail - invalid box
Mail non délivre - boîte mail invalide
Undelivered mail - invalid box
Mail non délivre - boîte mail invalide
Undelivered...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail de la Mairie de SAINT-DIDIER-EN-BRIONNAIS a changé.
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser votre message s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Les Vignes le .
En attente de clarification
La boîte mail de la mairie annexe de LES VIGNES ne sera plus consultée. Merci de bien vouloir supprimer cette adresse de vos contacts et transférer vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Georges-de-Lévéjac le .
En attente de classement
La boîte mail de la mairie annexe de ST GEORGES DE LEVEJAC ne sera plus consultée. Merci de bien vouloir supprimer cette adresse de vos contacts et tra...
Cette boîte mail n'est plus utilisée.
Veuillez nous contacter sur la boîte mail suivante: [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guéreins le .
En retard (plus de 30 jours)
Merci d'utiliser notre nouvelle boîte mail : [1][adresse email]
Cette boîte Gmail va être supprimée au 01/01/2023
Cordialement,
La Mairie de Guérei...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .
Très en retard.
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Suite à des modifications de notre config...
Bonjour,
La Mairie de Labatut a changé d'adresse mail, vous pouvez dorénavant nous contacter à l'adresse : [adresse email].
Votre mail a cependant,...
Bonjour,
La Mairie de Canté a changé d'adresse mail, vous pouvez dorénavant nous contacter à l'adresse : [adresse email].
Votre mail a cependant, bi...
Bonjour,
La nouvelle boîte mail de la mairie est : [adresse email]
Votre mail a bien été transféré, merci de désormais de contacter la nouvelle adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Levier le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci de bien vouloir envoyer votre mail à la nouvelle adresse mail du secrétariat de mairie : [adresse email]
Cette boîte mail n'est plus c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous venez de nous écrire sur l’ancienne adresse mail de la Commune de
Villers-sous-Montrond.
En date du 01 janvier 2022, la commune de Ville...
Bonjour,
Vous avez envoyé un e-mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
qui correspond au Service Accueil de la Mairie des Adrets, votre message...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...