Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 5)
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à Pierre Obrecht le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Réponse par Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique à Etienne Maynier le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je serai de retour mardi 9 mai.
En mon absence vous pouvez contacter:
Agnès Baraton
[adresse email]
Pour la presse:...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données
essentielles de nos marchés sur le site:
[1]https://www....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Comme indiqué dans mon précédent mail, ces données sont disponibles sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, je vous ai ég...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après.
J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.
Lien :
[1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Vaast-lès-Mello à Open Knowledge France le .
En attente de classement
La boîte mail n'est plus active.
Pour les devis et les factures, vous pouvez adresser votre demande à [adresse email]
Pour les démarches administrati...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nord à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai l'honneur de vous faire suivre la présente demande relevant du champ
de compétence de votre service.
Le demandeur nous lit en copie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Boissy-le-Bois à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Énencourt-le-Sec à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Hardivillers-en-Vexin à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport à Clément Pouré le .
Information non détenue
bonjour monsieur Clément Pourré
nos collègues nous ont transféré ce message
nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Marquéglise à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de Mairie est ouvert au public les "MARDIS et VENDREDIS de 17h30 à 19h00".
Pour l'urbanisme, une boîte mail dédiée : [adresse email]
L...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande de recours envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher monsieur Laxalt,
Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...