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Chère Mairie - Marseille,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
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Analytics TousAntiCovid
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RATP
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
Contrôle CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brun...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
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Bonjour M. POURÉ,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de réponse
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les
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Bine cordialement
--
Laurence Pommeret
Dir...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement
Marion LEMAITRE
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur Leroy,
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Bonjour,
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