Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 20)
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et...
liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LOR bonjour,
Nos services ont bien reçu vos quatre demandes. Elles ont été transmises au service concerné pour traitement.
Cordialement,
Amé...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .
En attente de réponse
Monsieur Leroy,
Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association?
Et êtes-vous certifié RGPD?
En vous remerciant,
Bien...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail du 28/03/2024 relatif à la communication de notes de frais de M. Le Maire depuis juin 2020.
Nous ne ma...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration
ou de rep...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande et vous indique qu'elle a bien été
communiquée à Monsieur le Maire ainsi qu'aux services concernés...
Bonjour,
Pour répondre à votre attente, nous n'avons, sur la période demandée, qu'un mandat établi le 21/04/2023 d'un montant de 353,85 € corresponda...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en
période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de
frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6
février 2024.
Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Madame, Monsieur,
Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Bien reçu.
Emily Lacaze
Docteur en droit
Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit et de l’évaluation
Personne respons...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
En attente de réponse
Bonjour
Le service courrier de la mairie accuse bonne réception de votre mail
votre demande a bien été transféré au service concerné
Cordialement...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'accuse, ce jour, réception de votre demande de communication telle que
reprise ci-dessous.
Nous vous adresserons prochainement...