Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 19)

Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...
Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Monsieur Lacombe, Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-1...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Monsieur,  En réponse à votre question,  Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le Maire sur la période indiquée J'aj...
Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 09/03/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-1...
Madame, monsieur,   En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Monsieur,  Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant  sur les listes des subventions accordées par le Conseil départemental d...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.   Cordialement,     Anne Com...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Bonjour,   En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...