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Monsieur, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service en charge. Cordialement.     Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la commun...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Eure par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ardennes par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Allier par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ain par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yvelines par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yonne par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vosges par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vienne par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vendée par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Tarn par Laurent Savaete le .

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