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Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
RATP

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brunet...
Contrôle CNIL

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement.     Yohann Brun...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

En attente de réponse

Bonsoir, Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les meilleurs délais. Bine cordialement --  Laurence Pommeret Dir...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande de ce jour. En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Bonjour Monsieur, Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande. Egalement, je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R....
Bonjour Monsieur, Par la présente, j'accuse bonne réception de votre demande. Je ne parviens pas à ouvrir le lien auquel vous renvoyez. Pourriez-vou...
Monsieur LOR bonjour, Nos services ont bien reçu vos quatre demandes. Elles ont été transmises au service concerné pour traitement. Cordialement, Amé...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Jean-Marc, Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues tardivement que la communication du document demandé (seu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .

En attente de classement

Monsieur Leroy, Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association? Et êtes-vous certifié RGPD? En vous remerciant, Bien...
Bonjour, A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi aucune note de frais de déplacements, de restauration ou de rep...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En attente de classement

Madame, L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Madame, Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6 février 2024. Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Madame, Monsieur, Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
  Saisine n° 24003315 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique...
Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des documents suivants : « Toute la documentation (y comp...