Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
RATP
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brun...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les
meilleurs délais.
Bine cordialement
--
Laurence Pommeret
Dir...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de ce jour.
En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Bonsoir,
Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
Egalement, je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R....
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j'accuse bonne réception de votre demande.
Je ne parviens pas à ouvrir le lien auquel vous renvoyez. Pourriez-vou...
Monsieur LOR bonjour,
Nos services ont bien reçu vos quatre demandes. Elles ont été transmises au service concerné pour traitement.
Cordialement,
Amé...
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Monsieur Leroy,
Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association?
Et êtes-vous certifié RGPD?
En vous remerciant,
Bien...
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration
ou de rep...
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6
février 2024.
Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Madame, Monsieur,
Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Saisine n° 24003315
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...