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Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Pour répondre à votre demande de communication d'actes administratifs, je vous informe que nous n'avons pas d'autorisation d'i...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

  Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...