Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 19)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vaulx-en-Velin le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vienne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dieppe le .
Très en retard.
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .
Information non détenue
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .
Information non détenue
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .
Très en retard.
Bonjour,
Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Soissons le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez envoyé un message à la sous-préfecture de Soissons.
Votre message a bien été pris en compte.
Pour toute question sur l'instructio...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Monsieur ,
Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après.
J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
Il se trouve que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Pontoise le .
Très en retard.
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
je fais suite à votre demande concernant la communication de documents
relatifs aux notes de frais du maire.
Une réponse à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...