Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département'

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vienne à Clément Pouré le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Dordogne à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Mayenne à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Bien respectueusement, Yann LE TIEC PR...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Manche à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET]...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nièvre à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service compétent. Cordialement Pour une administration exemplaire, pr...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, J'accuse réception de votre demande de communication des documents et leurs annexes mentionnés dans votre courriel du 27/08/...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Yvelines à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service concerné. Cordialement, Le correspondant PRADA - Préfecture...