Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département'

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Julie Bourdin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Photographie France Relance
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Corrèze à Alexandre Léchenet le .

Refusé.

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lannion à Eda le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance. Je vous...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .

Aboutie

Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...