Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 17)

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre

Réponse de Mairie - Peltre le 26 février 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi des documents demandés. Cordialement. Walter K...

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon

Réponse de Mairie - Lyon le 2 février 2023.

Aboutie

Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le 29 mars 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre message. Votre demande sera traitée au plus vite. S’il s’agit d’une recherche dans le cadre d’une att...

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 17 mars 2022.

En attente de classement

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 2 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...

Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED

Réponse de Direction générale de la gendarmerie nationale le 4 mars 2022.

Très en retard.

Bonjour , Votre demande N° DM_600904 du 25/02/22 15:39 sur le site de la gendarmerie a bien été enregistrée et sera traitée dans les pl...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 22 décembre 2022.

Très en retard.

Bonjour M. Baldeck J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la communication de "Cartographie des zones favorables au dével...

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 16 février 2023.

Très en retard.

Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Chinon le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Coignières le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Corbas le 10 avril 2024.

En attente de réponse

Monsieur, Dans un courriel, vous sollicitez la mairie de Corbas de bien vouloir vous communiquer les éléments suivants : - les notes de frais de dépla...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Var le 29 mars 2024.

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande, elle sera traitée dans les meilleurs délais. Cordialement. Merci de ne pas répondre à ce me...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Yonne le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Commerces vacants Valenciennes

Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le 2 juin 2023.

Signaler à l'attention de l'administrateur

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Lot le 9 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 23 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées par le Conseil départemental au titre des exercices 2...