Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 4)
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
Demande envoyée à Direction générale de l'armement par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel.
Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui
pourra vous donner une réponse...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts.
Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ?
Cordialement,
Nathalie...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse par Mairie - Agde à LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
En attente de réponse
Bonjour Jean-Marc,
En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un
courrier signé de Valérie.
Bien cordialement,
Alexandra...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...