Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 4)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Bonjour Je fais suite à votre demande ci-dessous. Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...
Monsieur Pouré   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Bonjour, Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse. Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais par le service compétent. Bien...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .

Envoyée par courrier postal.

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts. Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ? Cordialement, Nathalie...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse par Mairie - Agde à LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée. Je re...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Bonjour Monsieur Coudercy,   Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Bonjour M. Baldeck J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...