Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 4)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

2ème envoi suite à échec initial -------- Message transféré -------- Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accè...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise au service concerné. Bien cordialement, -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande que je transmets, à toutes fins utiles, au service concerné. Je vous souhaite une bonne journ...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Épernay le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay. Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles  numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ascou le .

Très en retard.

Votre envoi est déposé dans la messagerie de la commune d'ASCOU, nous prendrons connaissance de votre message durant les horaires de permanences, une r...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...
Madame, Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents demandés. [1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh Je vous rappelle que vous...
Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....