Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 4)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Bonjour En complément de mon précédent mail, voici les PV des commissions tenues depuis 2018. Je vous en souhaite bonne réception Cordialement, -...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les documents sollicités. S'agissant de fichiers lourds, vous les recevrez en...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Bonjour M. Pouré, Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Bonjour monsieur POURE, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés: - la liste par commune des autorisations délivrées pa...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...
Monsieur, Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection, service compétent pour examiner votre demande. Je ne suis pas en...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

2ème envoi suite à échec initial -------- Message transféré -------- Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accè...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Épernay le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay. Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise au service concerné. Bien cordialement, -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande que je transmets, à toutes fins utiles, au service concerné. Je vous souhaite une bonne journ...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...