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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Aisne à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Aisne à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Aisne à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Aron Damo le 9 juin 2023.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Open Knowledge France le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Sous-préfecture de Château-Thierry à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boite mail de la sous-préfecture de Château-Thierry. Cordialement, Sous-Préfecture de...