Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 14)

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - La Trinité 97230-01 par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Le Mont-Saint-Michel par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Les Lilas par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Lourdes par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Sec par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Pertuis par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Pontoise par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Sisteron par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Tarbes par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Toulon par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Tremblay-en-France par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Projet VOIE

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Note de frais et divers documents

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Eliott Fufeyin le 24 mai 2023.

En attente de réponse

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 24 juin 2021.

Aboutie

N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245 Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues

Réponse par Autorité de régulation professionnelle de la publicité à pierre chrzanowski le 10 août 2020.

Refusé.

Monsieur, Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier. Bien à vous. Stéphane MARTIN Directeur Génér...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...

La thermographie aérienne

Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le 26 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Vincent Glad le 3 novembre 2020.

En attente de clarification

Monsieur, Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...

Etat des indemnités

Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....