Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 5)
Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre mail du 25 novembre dernier.
Vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-dessous, les réponses à vo...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à la communication des documents adm...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Cannes à Eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse par Mairie - Valenciennes à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020.
En applicatio...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse par Mairie - Agde à LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport à Clément Pouré le .
Information non détenue
bonjour monsieur Clément Pourré
nos collègues nous ont transféré ce message
nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete
Bonjour Monsieur,
nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021
par...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
En attente de réponse
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Bonjour Monsieur POURE,
Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence
de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
concernant la communication des différents arrêtés concernant la
commis...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de
préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Bonjour M. POURÉ,
Nous revenons vers vous suite à votre mail du 23 juin 2021.
Nous vous informons que la ville ne dispose pas matériel de vidéoprotec...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...