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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Creuse Confluence à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Bassée-Montois à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Statistiques verbalisation
Réponse par Préfecture - Gironde à Loïc Gombeaud le .
En attente de classement
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SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pascal Romain le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse par Direction générale de l'aviation civile à PELTIER Benoît le .
Erreur lors de l'envoi
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Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Samuel Goëta le .
Aboutie
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Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement aboutie
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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
En attente de classement
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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
En attente de classement
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil régional - Guadeloupe à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Perpignan à Julien Durand le .
En attente de réponse
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yonne à PATRON le .
Erreur lors de l'envoi
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Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Olivier Petitjean le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Mesures Compensatoires RN88
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Kerinec le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...