Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 20)
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le
secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER
([adresse email]) ...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Montesquieu à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à
l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Samuel Goëta le .
Aboutie
Monsieur,
Nous nous sommes rapproché de la société Eco Compteur afin de pouvoir répondre à votre demande. Par contre les représentants de cette socié...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse par Mairie - Roubaix à Pierre Bonnevalle le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez sur le site opendata de la
ville, les subventions accordées aux associations par...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Charente à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Barroux à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
nous accusons la bonne reception de votre demande et vous confirmons un
prochain traitement de cette dernière.
Cordialement
Secr...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Aboutie
Votre demande a été transmise au service courrier qui l'orientera vers le
service compétent
--------------------
Récapitulatif de votre message:...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte
administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse par Conseil régional d'Ile-de-France à David FLECKINGER le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Laurent Savaete le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Pays de Fayence à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
J'accuse réception de votre courriel et vous en remercie.
Je le transmets au service compétent pour traitement.
Cordialement
Céline BASSOUR...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Oise à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue.
Bien à vous,
Emily Lacaze
Docteur en droit
Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- Plan de...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Notes de frais
Réponse par Conseil régional de Normandie à Xavier Berne le .
En attente de clarification
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Finistère à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du...