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Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à Association Transparence Citoyenne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le conseil régional et non la Ville de LYON.
Il convient de leur adresser directement votre demande.
Restant à votre...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse par Mairie - Strasbourg à Association Transparence Citoyenne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse par Rectorat - Académie de Paris à Goldszmidt le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Goldszmidt,
Je ne suis pas certain de comprendre votre besoin. Je n'ai pas accès aux
notes des élèves en flux continu.
Pourriez v...
Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse par Mairie - Taissy à Dupont le .
En attente de classement
Bonjour
Monsieur le Maire de Taissy ne perçoit aucun remboursement pour des frais de déplacement, de restauration ou de représentation.
Cordialement....
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Marly-la-Ville à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
ACCUSE RECEPTION AUTOMATIQUE DE VOTRE DEMANDE
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Afin de faciliter le traitement de v...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse par Trésorerie d'Hyères municipale à Fazzio le .
Aboutie
Je fais suite à votre mail et vous indique que votre demande nous a été
transmise le 6 juin par le trésorier.
Votre demande est en cours de traite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Ceci est un message automatique de réponse.
La Direction régionale des douanes du Centre-Val de Loire accuse réception de votre message et s’engage à...
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par LibRev Consulting le .
Information non détenue
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande de docume...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Vienne à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23
août 2023.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse par Ministère de la culture à Felix le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Notes de frais
Réponse par Conseil régional - Guadeloupe à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse par Ministère du travail à Hammel Romain le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
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" l’age...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le .
En attente de classement
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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