Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 8)
Demande de communications de documents administratifs relatifs à la commission nationale de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Panissières à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous remercions de votre courriel. Les services de la Mairie de
Panissières enregistrent votre demande.
Cette dernière sera traitée...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des
documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Information non détenue
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Jura à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Notes de frais
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mai 2023 concernant la communication des
documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du
répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Olivier Petitjean le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Puyméras à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001
Vous avez adressé une saisine électronique à [1][Mairie - Puyméras request email]
de la commune de PU...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Grandchamp-des-Fontaines à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des
documents suivants :
- les notes de frais de dépl...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Gex à Eda le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre
attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Nantes à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale des douanes - Reims à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Attention veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] remplacée par l'adresse suivante : [Direction régionale des douanes - Reims request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Blois à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, Bonjour,
en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents
Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en
pièce jointe les synthèses sollicitées.
La Ville de Lyon ...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Vichy à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURE,
Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lisses à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des
arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...