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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lisses à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en
pièce jointe les synthèses sollicitées.
La Ville de Lyon ...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des
arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Angers à Eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au
regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lannion à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication
d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance.
Je vous...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Notes de frais - Présidente
Réponse par Conseil régional d'Ile-de-France à Justin Briard le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier.
Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive.
Toutefois, nous ne som...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lille à Eda le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle d'Appui aux Enquêtes
Hôtel des Finances du Prado
22 rue Borde
13285 Marseille ced...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Cannes à Eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Mandelieu-la-Napoule à Eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents
demandés.
[1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh
Je vous rappelle que vous...
Inventaire des milieux naturels
Réponse par Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse à pierre chrzanowski le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a été prise en compte. Les documents vous seront communiqués dès que possible.
Bien cordialement,
Claire MONTET
Assistante de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Saint-Affrique à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous et vous indique qu'à ce jour, si aucune réponse ne vous a été adressée, c'est parce que n...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Granville à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre demande de communication d'actes administratifs, je
vous informe que nous n'avons pas d'autorisation d'i...
Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités
d’orientation stratégique interministériel du n...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Open Knowledge France le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 21 mars 2023 tendant à la
communication par mise en ligne du répertoire d'informations publ...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Réponse par Mairie - Peltre à I-Volve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi
des documents demandés.
Cordialement.
Walter K...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 13 avril 2023 dans lequel vous faites la
demande d’accès à un document administratif, à sav...