Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection'

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Information non détenue

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Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - Trappes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ain à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan
Réponse par Mairie - Castanet-Tolosan à SERVAS le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Amand-les-Eaux à Open Knowledge France le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  [1]CCVD   Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Open Knowledge France le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Quimper par Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...