Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 11)

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Auxerre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

En attente de clarification

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

Refusé.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Cognac le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Dax le .

En attente de clarification

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Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Grande-Synthe le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Istres le .

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Demande envoyée à Mairie - Les Lilas le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Sec le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal.

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Demande envoyée à Mairie - Tarbes le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Tremblay-en-France le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Dieppe le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

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Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard.

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé.

Bonjour, Votre demande en date du 2 août 2021 concernant d'accès aux données des procédures liées aux études en France est bien parvenue au ministère...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...