Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 2)

Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle

Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

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Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Bièvre Isère le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le 12 mars 2023.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Haute-Marne le 17 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le 19 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le 3 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Locminé le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Maing le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le 15 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Eschau le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Amancy le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Baldoph le 17 mai 2023.

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Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan

Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le 2 juin 2023.

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Demande de communication relative à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication relative à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Millau le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais le 10 mars 2023.

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[1]CCAVM Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clarafond-Arcine le 17 mai 2023.

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Éloise le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lullin le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Messery le 17 mai 2023.

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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme

Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le 17 décembre 2019.

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[1]CCVD Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 2 mars 2021.

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...