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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande de recours envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Johan le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse par Mairie - Paris à Tom Delmas le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Drôme à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...