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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
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Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - Trappes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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  [1]CCVD   Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...