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Caméras-piétons Motorola
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Solution safe city fournie par la société DAHUA
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Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
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Contrat avec la société COGNITEC
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Demande de documents administratifs
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Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
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Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
Demande envoyée à Direction générale de l'armement le .

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Code source du logiciel GALAXIE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .

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