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Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour,   J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers MERLIN Dominique sent you a secure message [2]Access message Bonjour, Voici de nouveau le lien de télé...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Monsieur,   Vous avez sollicité via la commission d’accès aux documents administratif (ref 20233735) les éléments suivants : 1)      Les notes d...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Madame Patron,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Bonjour [FOI #973 email], Claire OROSCO a mis en partage 85 fichier(s) à votre attention : • AAP1_Incub O_contrat_signé_EM.pdf • AAP3-2_Cartonaut_...
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Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.   Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28 À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]> Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être la personne idoine, je fais enregistrer votre courrier pour la personne responsable de la CADA. Cordialement,   Sonia Né...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...