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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Dijon, Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle que les délibérations de l'action publique de votre collectivité soient...
Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, Merci pour votre réponse. Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Demande de recours envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Samuel Goëta le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' d'accès aux informati...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Message de suivi envoyé à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Maire des Ulis, Ma demande initiale en Décembre 2019, ainsi que ma relance en lettre recommandée conernant la libération de documents rel...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Hoffmann, Je vous remercie pour votre réponse. Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Arnaud, Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu accéder à une liste de consultation. Je suis étonné...
Monsieur Duboisset, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant le lien que vous m'avez transmis ne permet que de récupérer de manière unitaire l...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Cependant, permettez-moi de rester dubitatif quant au fait que l'instruction interne, datée du 1er juillet 2022, «...
Analytics TousAntiCovid
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   En réponse à votre demande de communication de documents administratifs et de votre saisine de la CADA, je vous prie de bien vouloir t...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par eda le .

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Inventaire des milieux naturels
Demande de recours envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse par pierre chrzanowski le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Partiellement aboutie

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapport_complet_de_laudit_du...
Madame, Monsieur, A l'approche du délai légal d'un mois prévu par l'article R311-13 du Code des relations entre le public et l'administration, je sou...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande de recours envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine par Céline Souleille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Jean-Marc Offner, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

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