Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 8)

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Le Pré-Saint-Gervais à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Je vous ai répondu le 23 août 2021 (cf. pièce jointe). Alexandre Marne Directeur des affaires juridiques, des assemblées et de la command...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse par Métropole - Saint-Etienne à Clément Pouré le 3 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier réponse de la Ville de Saint-Etienne à votre...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur POURE, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés: - la liste par commune des autorisations délivrées pa...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Somme à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

2ème envoi suite à échec initial -------- Message transféré -------- Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accè...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aude à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Essonne à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le 2 mars 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars. Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse par Métropole de Lyon à Durand le 9 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisés...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Mairie - Paris à PATRON le 2 octobre 2020.

Refusé.

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Vaucluse à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....

La thermographie aérienne

Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le 26 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture

Réponse par Ministère de la culture à Felix le 7 avril 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre vot...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse par Syane à François Lacombe le 30 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 15 juin 2022.

Information non détenue

Ns réf : saisine [1]22010799 Monsieur, En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...

Compte administratif 2019

Réponse par Mairie - Martigues à Arnaud Dupleix le 27 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Le Grand Périgueux par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Refusé.