Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection' (page 4)

Projet VOIE

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Projet VOIE

Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Projet VOIE

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis. Vous en souhaitant une bonne réception. ...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le 16 mars 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le 17 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - Bourbourg par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Grenoble à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...