Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
sur la communication des documents administratifs su...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Madame,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
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Très cordialement à vous,
Jézabel CHAUCHEF
Juriste- Référente CADA
Direction...
Bonjour,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous
revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...
Monsieur,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Mauvoisin, Bonjour.
Suite à votre demande d’informations complémentaires concernant le marché
de suivi animation de l’OPAH-RU, nous vous pri...
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour Monsieur,
En cas de refus opposé par une administration à une demande de
communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet.
En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Bonjour Monsieur,
Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...