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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ain à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
service compétent pour examiner votre demande.
Je ne suis pas en...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Aboutie
Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'Avis CADA n° 20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Manche à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET]...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'Avis CADA n° 20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nièvre à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service
compétent.
Cordialement
Pour une administration exemplaire, pr...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nord à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai l'honneur de vous faire suivre la présente demande relevant du champ
de compétence de votre service.
Le demandeur nous lit en copie...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Yvelines à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service
concerné.
Cordialement,
Le correspondant PRADA - Préfecture...
Bonjour,
Votre demande a été transmise au service concerné.
Bien cordialement,
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au
service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais
Cor...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Savoie à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
bonjour
ci-joint un message concernant la vidéo - protection arrivé par erreur
sur la messagerie du pôle juridique
transmis pour attribution
bon...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Territoire de Belfort à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande que je transmets, à toutes fins
utiles, au service concerné.
Je vous souhaite une bonne journ...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
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Aboutie
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les documents
sollicités.
S'agissant de fichiers lourds, vous les recevrez en...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Mayenne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Bien respectueusement,
Yann LE TIEC
PR...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonsoir,
Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez
sollicités.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
R...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haut-Rhin à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haute-Saône à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour
Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été
transmis au service compétent.
Une réponse vous sera apportée dan...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
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Monsieur,
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