Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »' (page 18)

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Orange le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notification de violation de données personnelles
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours