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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
les réserves dont s'agit qui englobent également le secret en matière
commerciale et industrielle, par exemple, s'appliquent bien aux pers...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
Nouvel essai :
: [1]http://transfert.limoges.fr/r/2tpbDy_j#QiYGF/VdYBq+7Agzj5gc6bjH8zMJB2EorUKfcFx1Fpg=http://transfert.limoges.fr/r/vmXMEQ41...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Votre demande a bien été transférée à la CAF du Jura.
Je vous ai seulement mis en copie du mail pour information.
www.jura.fr
Elodie CHAINTRON
P...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2021, je vous prie de trouver,
ci-joint, les états annexés à notre courrier du 8 janvier précédent....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier en question au format excel.
Bien cordialement,
Frédéric PONT
Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques
Dé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01,
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Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
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Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Bonjour,
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Refusé.
Chère Madame Stéphanie Frain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Bonjour,
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Aboutie
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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi
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Cordialement.
Walter K...
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En attente de classement
Dossier n°164752602500
Bonjour madame, monsieur,
Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
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Aboutie
Bonjour Jean-Marc,
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Bien cordialement,
Alexandra...
Bonjour Monsieur,
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