Demandes similaires à 'Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"' (page 8)
Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
A l'attention de la direction des affaires juridiques,
Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire,
En application de l...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Monsieur,
Par message du 12 septembre 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Intérieur et des Outre-mer afin que certains documents puissent vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terre-de-Haut le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions à la mairie de Terre-de-Haut le 1er septembre 2022.
Vous pouvez contacter Monsieur BELENUS qui a repris mes foncti...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je prends note de votre demande.
Pour être sûr d'avoir bien compris, vous voulez la liste des ACCA en
Loire-Atlantique.
Co...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Accès aux DCE automatisée
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je serai de retour le 1er septembre.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous
jusqu'au 19 août, de Martine M...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Je serai de retour le 1er septembre.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous
jusqu'au 19 août, de Martine M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaisance 12183-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Le secrétariat de mairie sera fermé du lundi 14 août au 1er septembre 2023
inclus.
Réouverture prévue le lundi 4 septembre 2023 à 9h.00.
En ca...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CASTELLANOS,
Je fais suite à vos mails du 11 octobre et du 7 novembre 2021 réclamant à
la Mairie de Paris des documents adminis...
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au mardi 7 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre message le mercredi 8.
Ma messagerie n'est pas transfé...
Je suis absente du 27 août après midi au vendredi 10 septembre 2021 inclus.En cas d'urgence merci de contacter Mme Levange : [numéro de téléphone caché...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente du 14 août au 4 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre mail à mon retour.
En cas d'urgence vous pouvez contacter la mairi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvray-Sainte-Croix le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La mairie est fermée du lundi 14 au lundi 28 août.
Le secrétairiat rouvrira ses portes le vendredi 1 septembre.
Cordialement,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bérain le .
En retard (plus de 30 jours)
Le secrétariat de mairie est fermé du 14 août au 03 septembre 2023.
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Monsieur,
Je vous ai répondu le 23 août 2021 (cf. pièce jointe).
Alexandre Marne
Directeur des affaires juridiques, des assemblées
et de la command...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisés...